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Cette page présente les principaux documents utilisés par les Responsables d’Équilibre pour assurer leurs missions.

L'intégralité des documents est consultable au Chapitre 3 "Dispositif de Responsable d'Equilibre" des Règles de Marché instaurées par RTE, sous forme d'annexes.

Documents

  • Chapitre 3 Dispositif de Responsable d'Equilibre des Règles de Marché de RTE
  • 3.AA2_. Accord de rattachement au périmètre-RPD d’un site de soutirage pour lequel le RE est désigné dans un CARD ou un CSD.pdf
  • 3.AA3_. Accord de rattachement au périmètre-RPD d’un site d’injection pour lequel le RE est désigné dans un CARD ou un CSD.pdf
  • 3.AA4_. Formulaire de retrait par le RE d’un site de soutirage ou d’injection pour lequel il est désigné dans un CARD ou un CSD.pdf
  • 3.AA5. Simple déclaration de rattachement au périmètre-RPD d’un site de soutirage ou d’injection pour lequel l’utilisateur s’est désigné re dans un CARD ou un CSD
  • 3.AA6_. Accord de rattachement au périmètre-RPD de l’ensemble des sites de soutirage pour lesquels le RE est désigné dans un contrat GRD-F.pdf
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